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Decret N 10 315 Du Mois De Decembre 2011

Fiche document PDF Decret N 10 315 Du Mois De Decembre 2011 - notice PDF

  • Langue : Français
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En bref : Decret N 10 315 Du Mois De Decembre 2011

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' wwvimntendancgeducatiomcom w' 'des la parution du decret 08-315 du 11/10/2010, notre espoir a ete grand en lisant l'article 2 du dit decret qui de?nit le

'?35 .315. contruction cr de liurb/anisme "?'? ' =?'?"?" ' - faolexcertains emplois tel que modifie par le decret n 81-642 du 21 aout 1981,. vu le decret n 82-402 du 21 avril 1982, portant organisation administrative Cite la référence
6 pages - 11.56 MB

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(decret sur les modalites de recouvrement de la rta)vu le decret n 97 /205 du 7 decembre 1997 portant organisation du gouvernement, modifie et complete par le decret n 98/067 du 28 avril 1998
9 pages - 109.23 KB

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Directeurs des ces du 24 septembre 2011 - minesecvu le decret n 2004/320 du 08 decembre 2004 portant organisation du. gouvernement, modi?e et complete par le decret n 20071268 du 07 septembre 2007
4 pages - 240.03 KB

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Décret n°2011-2114 du 30 décembre 2011 relatif au
4 pages - 558.25 KB

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Décret n° 2011-1853 du 9 décembre 2011 modifiant certains
2 pages - 56.45 KB

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Projet de decret abrogeant et remplacant le decret n 84-99?d'etudes moyennes (bfem), modifie par les decrets n 90-1464 du 28 decembre 1990 et n
9 pages - 29.52 KB

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Republique algerienne democratique et populaire33. jora n 10 du 27-02-2008. decrets executifs. decret executif n 91- 478 du 14 decembre 1991 portant creation du centre de recherche scientifique
3 pages - 222.54 KB

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Plan du decret 83-1260 du 30 decembre 1983decret n 83-1260 du 30/12/83 fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des epst. decret n 83-1260 du 30 decembre
51 pages - 1.36 MB

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